Mentions légales

Identification
Nom et prénoms : MONNERON Pierre-Paul, Joseph, Louis
Adresse de domicile : 5 Grange Rabillaud 39270 Augisey
Numéro de téléphone et adresse de courrier électronique : 0384862582 / pipomosc@wanadoo.fr

Activité
Référence aux règles professionnelles applicables : Décret n°2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur.
Indication du titre professionnel : Moniteur Bateau Ecole
Nom de l’État de l’Union européenne dans lequel le titre professionnel a été octroyé : France
Nom de l’ordre ou de l’organisme auprès duquel une inscription a été faite : Direction Départementale des Territoire du Rhone, Service Securité et Transport, Unité des Titres et Permis de Navigation

Mentions relatives à l’utilisation de données personnelles

Coordonnées du délégué à la protection des données (DPO ou DPD) de l’organisme, s’il a été désigné, ou d’un point de contact sur les questions de protection des données personnelles : MONNERON Pierre-Paul, Joseph, Louis

Finalité poursuivie par le traitement auquel les données sont destinées: redaction des contrats, realisation des livrets de Formation, Communication pédagogique et commerciale.

Caractère obligatoire ou facultatif des réponses et conséquences éventuelles à l’égard de l’internaute d’un défaut de réponse : reponses facultatives avec , dans certain cas, impossibilité de déterminer un tarifs ou d’adresser une convocation à l’examen

Destinataires ou catégories de destinataires des données: le Bateau ecole exclusivement

HEBERGEUR : 

Nom : COMBES
Prénom : Jean-Philippe
   Société LUNEO
Adresse : 780 Chambresse 71480 Dammartin les Cuiseaux
Numéro de téléphone :06 64 33 74 33